Mentions légales
Identification
ce site est la propriété de :
SASU L'Aventurine
56 rue Aristide Briand
33340 Lesparre Médoc
RCS Bordeaux 881 805 899
APE/NAF 0021A
Directrice de la publication : Caroline Le Gall
E-mail : mc.aventurine@gmail.com
Téléphone : 09.52.00.19.45
Autorisation délivrée par :
Le département de la Gironde
1, Esplanade Charles de Gaulle CS 71 223 33074 Bordeaux Cedex
N°033.223300013.2020.1218-273286-AR-1-1 le 18/12/2020
Le site est hébergé par :
Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany
Loi informatique et libertés
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer notre service. Les destinataires des données sont uniquement les membres de l'association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au directeur de la publication. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Propriété
Le contenu du site www.creche-lesparre-medoc.fr est la propriété de la SASU L'Aventurine (Société par Action Simplifiée Unipersonnelle au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce de Bordeaux sous le numéro 881 805 899, ayant son siège social au 56 Rue Aristide Briand 33340 Lesparre Médoc.
La structure générale et tous les autres éléments composant le site internet https:// www.creche-lesparre-medoc..fr sont de la propriété exclusive de la SASU L'Aventurine.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Propriété
En cas de litige entre la structure et les parents, ceux-ci s'efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d'accord amiable, les parents auront la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève la structure, à savoir AME CONSO, dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à la structure.
La saisine du médiateur de la consommation devra s'effectuer:
Soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l'AME CONSO: www.mediationconso-ame.com;
Soit par courrier adressé à l'AME CONSO, 11 Place Dauphine - 75001 PARIS
Ce site a été créé avec Jimdo !
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.